Logo Cabinet Comptable
  • Accueil
  • À propos
  • Services
  • Témoignages
  • Contact
Demander un devis
  • Accueil
  • À propos
  • Services
  • Témoignages
  • Contact
  • Demander un devis

Conditions d'Utilisation

Dernière mise à jour : 27/07/2025

Bienvenue sur le site web du Cabinet Comptable. En accédant à ce site et aux services qui y sont proposés, vous acceptez d'être lié par les présentes conditions d'utilisation. Veuillez les lire attentivement.

1. Acceptation des conditions

En utilisant notre site web, vous confirmez que vous acceptez les présentes conditions d'utilisation et que vous vous engagez à les respecter. Si vous n'êtes pas d'accord avec ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre site.

2. Modifications des conditions

Nous pouvons réviser ces conditions d'utilisation à tout moment en modifiant cette page. Veuillez consulter cette page de temps à autre pour prendre connaissance des changements que nous avons apportés, car ils vous engagent légalement.

3. Accès à notre site

L'accès à notre site est autorisé de manière temporaire, et nous nous réservons le droit de retirer ou de modifier les services que nous fournissons sur notre site sans préavis. Nous ne serons pas responsables si, pour quelque raison que ce soit, notre site est indisponible à un moment donné ou pour une période donnée.

4. Propriété intellectuelle

Nous sommes propriétaires ou détenteurs de licence de tous les droits de propriété intellectuelle sur notre site et du matériel publié sur celui-ci. Ces travaux sont protégés par les lois et traités sur le droit d'auteur dans le monde entier. Tous ces droits sont réservés.

Vous pouvez imprimer une copie et télécharger des extraits de pages de notre site pour votre usage personnel, mais vous ne devez pas :

  • Republier le matériel de notre site (y compris la republication sur un autre site web)
  • Vendre, louer ou sous-licencier le matériel de notre site
  • Reproduire, dupliquer ou copier le matériel de notre site
  • Redistribuer le contenu de notre site (sauf le contenu spécifiquement destiné à être partagé)

5. Notre responsabilité

Le contenu de notre site est fourni "tel quel", sans aucune garantie, condition ou assurance quant à son exactitude. Dans la mesure permise par la loi, nous excluons expressément :

  • Toutes les conditions, garanties et autres termes qui pourraient autrement être implicites par la loi
  • Toute responsabilité pour perte ou dommage direct, indirect ou consécutif subi par un utilisateur en rapport avec notre site ou en lien avec son utilisation, l'incapacité à utiliser notre site, ou les résultats de l'utilisation de notre site, de sites web qui y sont liés et de tout matériel qui y est publié

Cela n'affecte pas notre responsabilité en cas de décès ou de dommages corporels résultant de notre négligence, ni notre responsabilité pour déclaration frauduleuse ou fausse déclaration, ni aucune autre responsabilité qui ne peut être exclue ou limitée en vertu du droit applicable.

6. Informations vous concernant et vos visites sur notre site

Nous traitons les informations vous concernant conformément à notre politique de confidentialité. En utilisant notre site, vous consentez à ce traitement et vous garantissez que toutes les données que vous fournissez sont exactes.

7. Virus, piratage et autres délits

Vous ne devez pas utiliser notre site de manière abusive en introduisant sciemment des virus, chevaux de Troie, vers, bombes logiques ou autre matériel malveillant ou technologiquement nuisible. Vous ne devez pas tenter d'obtenir un accès non autorisé à notre site, au serveur sur lequel notre site est stocké ou à tout serveur, ordinateur ou base de données connecté à notre site. Vous ne devez pas attaquer notre site par le biais d'une attaque par déni de service ou d'une attaque par déni de service distribué.

En cas de violation de cette disposition, vous commettriez une infraction pénale. Nous signalerons toute violation aux autorités compétentes et nous coopérerons avec ces autorités en leur divulguant votre identité. En cas de violation, votre droit d'utiliser notre site cessera immédiatement.

8. Liens vers notre site

Vous pouvez créer un lien vers notre page d'accueil, à condition de le faire de manière équitable et légale et sans porter atteinte à notre réputation ni en tirer profit. Vous ne devez pas établir un lien de manière à suggérer une forme d'association, d'approbation ou de soutien de notre part lorsqu'il n'en existe pas.

9. Liens depuis notre site

Les liens vers des sites web tiers sont fournis uniquement pour votre commodité. Nous n'avons aucun contrôle sur le contenu de ces sites et n'acceptons aucune responsabilité pour eux ou pour toute perte ou dommage pouvant résulter de votre utilisation de ces sites.

10. Juridiction et loi applicable

Les tribunaux français auront une juridiction exclusive sur toute réclamation découlant de, ou liée à, une visite sur notre site. Les présentes conditions d'utilisation et tout litige ou réclamation découlant de ou en relation avec celles-ci ou leur objet ou formation (y compris les litiges ou réclamations non contractuels) seront régis par et interprétés conformément au droit français.

11. Contact

Si vous avez des questions concernant ces conditions d'utilisation, veuillez nous contacter :

Cabinet Comptable
14 Rue du Progrès, 75013 Paris, France
Email : contact@tarnuvonahub.com
Téléphone : +33 1 39 58 62 13

À propos de nous

Notre cabinet propose un accompagnement personnalisé en matière de comptabilité pour les particuliers et les professionnels.

Contact

  • 14 Rue du Progrès, 75013 Paris, France
  • +33 1 39 58 62 13
  • contact@tarnuvonahub.com

Informations légales

  • Politique de confidentialité
  • Politique de cookies
  • Conditions d'utilisation
  • Mentions légales

© 2025 Cabinet Comptable. Tous droits réservés.

Nous utilisons des cookies pour améliorer votre expérience sur notre site. En continuant à naviguer, vous acceptez notre politique de cookies.